Poêle à bois : les règles de Montréal, de Québec et du Québec en 2026

Au Québec, on ne vend plus d’appareils de chauffage au bois non certifiés depuis 2009, et Montréal et Québec vont plus loin : seuls les appareils certifiés peuvent y être utilisés. À Québec, la règle s’applique depuis le 1^er septembre 2026.

Partout au Québec : la vente

Le règlement provincial adopté en 2009 vise essentiellement à interdire la vente d’appareils de chauffage au bois non certifiés au Québec. Un appareil certifié respecte la norme canadienne CSA B415.1 ou la certification de l’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA), indiquée sur sa plaque.

À Montréal

• Il est interdit d’utiliser un appareil à combustible solide qui émet 2,5 grammes de particules par heure ou plus. L’appareil doit être certifié EPA ou conforme à la norme CSA B415.1-10. Un filtre ou des bûches écologiques ne rendent pas un appareil conforme.
• L’installation, le remplacement ou le retrait d’un appareil doit être déclaré dans les 120 jours, et certains arrondissements exigent un permis avant les travaux.
• Pendant un avertissement de smog, aucun appareil à combustible solide ne peut être utilisé, même certifié, sauf pendant une panne de courant de plus de 3 heures.

À Québec

• Depuis le 1^er septembre 2026, seuls les appareils de chauffage au bois certifiés CSA B415.1 ou EPA peuvent être utilisés. Un appareil non certifié doit être remplacé pour continuer à chauffer au bois.
• Les foyers d’ambiance peuvent être utilisés jusqu’au 1^er septembre 2030.
• On ne peut pas installer un appareil qui émet plus de 2,5 grammes de particules par heure, sauf pour remplacer un appareil non certifié.
• Tous les appareils à combustible solide doivent être déclarés, et l’ajout ou le retrait d’un appareil se déclare dans les 90 jours.
• Des subventions existent, sous certaines conditions, pour remplacer un appareil. La Ville publie aussi un guide pour identifier son appareil.

Ailleurs

D’autres municipalités ont leurs propres règles sur les appareils au bois. Vérifiez sur le site de la vôtre, et faites ramoner votre appareil au moins une fois par année : voir notre guide sur la fréquence.